Subventions Société du programme Alliance

Financement du projet de recherche

Pour couvrir l’ensemble des couts de votre projet de recherche, vous et les cocandidates et cocandidats pouvez recevoir des fonds de diverses sources, dont :

• une subvention Alliance du CRSNG qui couvre les couts directs de la recherche;
• des fonds versés par les organismes partenaires, par l’université ou par des sources externes (p. ex., d’autres organismes subventionnaires).

Les fonds du CRSNG doivent être versés aux universités admissibles et ne peuvent pas servir à acheter de l’équipement, des produits ou des services auprès d’un organisme partenaire ni à couvrir les frais de déplacement et de séjour du personnel des organismes partenaires.

Les fonds du CRSNG ne peuvent couvrir que les dépenses engagées après l’octroi de la subvention.

Pour couvrir les couts directs de votre projet, vous et les cocandidates et cocandidats pouvez recevoir des fonds venant d’autres sources, par exemple des contributions en espèces de l’université participant au projet ou d’autres organismes de financement. Il s’agirait de fonds complémentaires qui s’ajouteraient au montant demandé au CRSNG. Vous devez indiquer dans le tableau présentant le budget tous les couts directs du projet qui seront couverts par une autre source de financement que le CRSNG. Tous les couts doivent être expliqués dans la proposition et seront pris en compte dans l’évaluation du mérite de votre proposition.

Les contributions en nature sont importantes pour assurer le succès du projet. Tous les organismes partenaires doivent participer activement au projet et y apporter une contribution en nature. Les contributions en nature seront prises en considération dans l’évaluation du mérite de votre proposition (voir la section Critères d’évaluation du mérite).

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Dépenses admissibles

Seuls les couts directs de la recherche considérés par le CRSNG comme des dépenses admissibles doivent figurer dans le budget du projet, par exemple :

• le soutien salarial pour les stagiaires de recherche (étudiantes et étudiants des 1er, 2e et 3e cycles et stagiaires de niveau postdoctoral) qui participent aux travaux de recherche et reçoivent une formation connexe;
• le soutien salarial pour les techniciennes et techniciens et le personnel de recherche;
• les matériaux et les fournitures;
• les activités qui favorisent les collaborations et la mobilisation des connaissances;
• les activités permettant d’établir des collaborations en recherche ’avec les organismes partenaires et d’élargir ces collaborations.

Voir les lignes directrices sur l’utilisation des subventions dans le Guide d’administration financière des trois organismes.

Vous pouvez également inclure dans le budget le cout de l’équipement, à condition que celui-ci :

• soit essentiel pour atteindre les objectifs du projet de recherche;
• s’ajoute à l’équipement dont disposent déjà l’université ou les organismes partenaires.

Si le cout total prévu de l’équipement (incluant les couts de fonctionnement et d’entretien), dépasse 400 000 $ pour la durée de votre projet, vous devriez demander l’appui d’une’ autre source de financement, comme le Fonds des leaders John-R.-Evans de la Fondation canadienne pour l’innovation (FCI). Le CRSNG et la FCI ont établi une procédure conjointe de présentation et d’évaluation des demandes pour de tels cas. Communiquez avec l’un ou l’autre des organismes pour en savoir plus.

Dans le cas de projets auxquels participent plusieurs universités ou organismes partenaires, vous pouvez également inclure les couts de gestion du projet, à condition qu’ils ne dépassent pas 10 % des couts directs de la recherche (voir les Lignes directrices des programmes de partenariats de recherche sur les couts de la gestion de projet).

Prolongation des subventions

Au terme de la période de validité initiale de votre subvention, le CRSNG prolongera automatiquement votre subvention pour une période d’un an afin de vous permettre de mener à bien les activités que vous aviez prévues. Cette prolongation ne s’accompagne d’aucun financement supplémentaire.

Au besoin, vous pouvez demander une prolongation supplémentaire d’au plus une année à la fois en présentant le formulaire Modification d’une subvention si des circonstances exceptionnelles le justifient. Il est à noter que ce type de prolongation ne s’accompagne d’aucun financement supplémentaire.

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