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Rapports financiers trimestriels - 2e trimestre, septembre 2016- Révisé
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Tableaux financiers trimestriels - 2e trimestre, septembre 2016- Révisé
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Rapport financier trimestriel du Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada pour le trimestre se terminant le 30 septembre 2016

Compte rendu soulignant les résultats, les risques et les changements importants quant au fonctionnement, au personnel et aux programmes

Introduction
Faits saillants des résultats trimestriels
Risques et incertitudes
Changements importants quant au fonctionnement, au personnel et aux programmes
État des autorisations (non audité) pour le trimestre se terminant le 30 septembre 2016
Dépenses budgétaires ministérielles par article courant (non auditées) pour le trimestre se terminant le 30 septembre 2016

Errata
Date : 22 décembre 2016
Endroit : État des autorisations (non audité), Crédits totaux disponibles pour l’exercice se terminant le 31 mars, 2017, crédit 1 – Dépenses de fonctionnement.
Révision: « Crédit 1 – Dépenses de fonctionnement 46 288 milliers de dollars » remplace
« Crédit 1 – Dépenses de fonctionnement 46 228 milliers de dollars ».
Justification de la révision : Le montant déclaré initialement était inexact sur la version HTML du rapport.

Introduction

Le présent rapport financier trimestriel (RFT) a été préparé par la direction tel que l’exige l’article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques (LGFP) et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor. Il devrait être lu de concert avec le Budget principal des dépenses et le Budget supplémentaire des dépenses de 2016-2017. Il n’a fait l’objet d’aucun audit ou examen externe.

Pouvoirs, mandat et programmes

Le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) a été constitué en 1978 en vertu de la Loi sur le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie et est un organisme public nommé à l’annexe II de la LGFP. Le CRSNG a pour but d’aider à faire du Canada un pays de découvreurs et d’innovateurs, au profit de tous les Canadiens, en appuyant des étudiants de niveau postsecondaire et des stagiaires postdoctoraux dans leurs études supérieures, en faisant la promotion de la découverte en appuyant les travaux de recherche menés par des chercheurs au niveau postsecondaire et en favorisant les partenariats de recherche entre les établissements postsecondaires et les entreprises.

La Partie II du Budget principal des dépenses renferme plus de renseignements sur le mandat et les activités de programme du CRSNG.

Méthode de présentation du rapport

Le RFT a été préparé par la direction en utilisant une comptabilité axée sur les dépenses. L’état des autorisations joint à ce rapport inclut les autorisations de dépenser du CRSNG accordées par le Parlement et utilisées par l’organisme, conformément au Budget principal des dépenses et au Budget supplémentaire des dépenses pour l’exercice 2016‑2017. Le RFT a été préparé en utilisant un cadre de rapports financiers à usage particulier conçu pour répondre aux besoins d’information financière à l’égard de l’utilisation des autorisations de dépenser.

Le gouvernement du Canada ne peut dépenser sans l’autorisation préalable du Parlement. Les autorisations sont accordées sous forme de limites approuvées annuellement en vertu des lois de crédits ou sous forme d’autorisations législatives de dépenser à des fins déterminées en vertu d’autres lois.

Le CRSNG utilise la méthode de la comptabilité d’exercice intégrale pour la préparation et la présentation de ses états financiers annuels, qui font partie du processus de rapport sur le rendement ministériel. Toutefois, les autorisations de dépenser votées par le Parlement sont encore en fonction d’une comptabilité axée sur les dépenses.

Faits saillants des résultats trimestriels et cumulatifs

Le présent RFT reflète les résultats de l’exercice courant par rapport au Budget principal des dépenses de 2016-2017, au Budget supplémentaire des dépenses (A) et au report du budget de fonctionnement.

Les sections 2.1 et 2.2 qui suivent présentent les éléments importants qui ont contribué à l’augmentation nette des ressources disponibles au cours de l’exercice 2016-2017 par rapport à l’exercice 2015-2016 et des dépenses réelles au 30 septembre 2016 et au 30 septembre 2015.

Le graphique ci-dessous donne une comparaison des autorisations budgétaires disponibles pour l’ensemble de l’exercice financier et des dépenses budgétaires du premier semestre de l’exercice 2016-2017 et de l’exercice 2015-2016.

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Comparaison des autorisations budgétaires et des dépenses budgétaires depuis le début de l’exercice (en milliers de dollars)

Changements importants quant aux autorisations budgétaires

Les autorisations budgétaires totales du CRSNG disponibles à la fin du deuxième trimestre se terminant le 30 septembre 2016 s’élevaient à 1 130,3 millions de dollars. Cela représente une augmentation globale de 41,8 millions de dollars, ou de 4 %, par rapport à la période correspondante de l’exercice précédent. De cette augmentation, 40,6 millions de dollars se rapportent à une augmentation au titre des programmes de subventions et de bourses du CRSNG (crédit 5) et 1,2 million de dollars, à une augmentation aux dépenses de fonctionnement nettes (crédit 1).

Les principaux changements dans les programmes de subventions et de bourses du CRSNG entre le 30 septembre 2016 et la même période de l’exercice précédent comprennent les éléments suivants :

une augmentation de 31,6 millions de dollars au titre du Fonds d’excellence en recherche Apogée Canada, une initiative des trois organismes en vue d’aider les établissements postsecondaires à exceller à l’échelle mondiale dans des domaines de recherche qui procurent des avantages économiques à long terme au Canada (budget de 2014);
une augmentation de 10,3 millions de dollars afin d’appuyer les collaborations entre les entreprises et les chercheurs des universités et des collèges dans le cadre du nouvel ensemble consolidé de programmes d’innovation en entreprise similaires (budget de 2015);
une augmentation de 6,0 millions de dollars au titre du Programme des centres d’excellence en commercialisation et en recherche, une initiative des trois organismes visant à trouver des moyens efficaces et efficients de cerner des occasions de commercialisation;
une augmentation de 4,6 millions de dollars au titre du Programme d’innovation dans les collèges et la communauté qui sera consacrée à des initiatives de recherche menées par l’industrie dans les polytechniques et les collèges du Canada (budget de 2015);
une diminution de 9,7 millions de dollars en raison d’un transfert au ministère de l’Innovation, Sciences et Développement économique Canada pour contribuer à Mitacs inc. afin d’appuyer les stages en recherche et développement industrielle (7,0 millions de dollars) et le programme Parlons sciences (2,7 millions de dollars);
une diminution de 1,6 million de dollars en raison de transferts à divers autres organismes gouvernementaux pour appuyer des programmes tels que le Centre for Molecular and Materials Science et le Programme des réseaux de centres d’excellence dirigés par l’entreprise.

Changements importants quant aux autorisations budgétaires utilisées

Dépenses du premier trimestre

Le tableau suivant présente une comparaison des dépenses cumulatives par crédit pour l’exercice en cours et l’exercice précédent.

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Les dépenses budgétaires totales s’élevaient à 571,2 millions de dollars à la fin du deuxième trimestre de 2016-2017, par rapport à 588,2 millions de dollars au cours de la même période de l’exercice précédent. Les autorisations totales utilisées à la fin du deuxième trimestre représentaient 51 % des autorisations totales disponibles.

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Autorisations utilisées en fonction du temps écoulé

Subventions et bourses

À la fin du deuxième trimestre de 2016-2017, le CRSNG a dépensé 18,4 millions de dollars de moins par rapport à la même période de l’exercice précédent. Cette diminution s’explique principalement par les facteurs suivants :

une réduction nette de 37,3 millions de dollars des dépenses en raison d’un écart temporaire dans les paiements au titre des possibilités de financement suivantes : le Programme des chaires de recherche du Canada, le Programme des chaires d’excellence en recherche du Canada, le Programme de bourses d’études supérieures du Canada et les subventions d’appui aux ressources thématiques et collaboratives en mathématiques et en statistique;
une augmentation de 15,8 millions de dollars au titre du Fonds d’excellence en recherche Apogée Canada dans le budget de 2014;
une augmentation des dépenses de 8,8 millions de dollars pour diverses possibilités de financement en raison des autorisations élargies et du financement plus élevé pour certaines possibilités de financement, notamment le Programme d’innovation dans les collèges et la communauté et les subventions de projets de recherche concertée sur la santé;
une réduction de 7 millions de dollars liée au transfert du Programme de stages en recherche et développement industrielle à Innovation, Sciences et Développement économique Canada en vue de contribuer à Mitacs inc.;
une augmentation de 1,3 million de dollars en raison de l’acceptation anticipée des bourses postdoctorales Banting.

Dépenses de fonctionnement

Les dépenses de fonctionnement comprennent les dépenses liées au personnel et les autres dépenses nécessaires pour appuyer la prestation des programmes de subventions et de bourses. Les dépenses liées au régime d’avantages sociaux des employés sont comptabilisées séparément dans la section des autorisations législatives. Bien que la majorité des dépenses liées au personnel et des autres dépenses de fonctionnement soient engagées de manière constante au cours de l’exercice, le reste des dépenses (y compris le salaire des employés temporaires embauchés durant la période de pointe des concours et les frais de déplacement des membres de comité chargés de l’évaluation par les pairs) sont liées au cycle des programmes et à la demande. Comme une grande partie des concours se déroulent durant le dernier trimestre de l’exercice, les dépenses de fonctionnement engagées au cours de chacun des trois premiers trimestres représentent généralement moins de 25 % des autorisations annuelles de fonctionnement disponibles.

Les dépenses liées au personnel engagées pour appuyer la prestation des programmes représentent la majeure partie des dépenses de fonctionnement prévues du CRSNG (soit environ 69 % des autorisations de fonctionnement disponibles et des dépenses de fonctionnement prévues pour l’exercice 2016-2017). Les dépenses liées au personnel pour le deuxième trimestre ont augmenté de 0,8 million de dollars principalement en raison des postes à temps plein qui étaient vacants et qui ont été dotés. La réduction de 17 000 $ (ou 100 %) des « autres subventions et paiements » est attribuable à un paiement de transition ponctuel effectué en 2015-2016 pour la mise en œuvre du régime de paye en arrérages par le gouvernement du Canada.

Les dépenses de fonctionnement non liées au personnel comprennent tous les autres couts de fonctionnement relatifs à la prestation des programmes, dont une grande partie de ces dépenses est attribuable aux concours de possibilités de financement qui, pour la plupart, se déroulent durant le dernier trimestre de l’exercice. Au cours du premier semestre de 2016-2017, les dépenses totales non liées au personnel ont augmenté de 0,6 million de dollars par rapport à la même période de l’exercice précédent. L’écart est principalement attribuable aux exigences plus élevées et au moment d’engager les dépenses au titre des services d’information et des services professionnels.

Dépenses trimestrielles

Les dépenses budgétaires au cours du deuxième trimestre de 2016-2017 se sont élevées à 254,3 millions de dollars par rapport aux 282,4 millions de dollars enregistrés au même trimestre en 2015-2016.

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Subventions et bourses

Les paiements de transfert représentent 95,4 % des autorisations disponibles du CRSNG. Les paiements des subventions et des bourses varient d’une période à l’autre en fonction du cycle des concours et de l’annonce des résultats de l’évaluation par les pairs, ainsi qu’en raison des versements au titre des subventions et des bourses, qui sont effectués selon un calendrier de paiement qui s’échelonnent sur plusieurs années.

Au cours du deuxième trimestre de 2016-2017, les dépenses du CRSNG au titre des paiements de transfert ont diminué de 28,3 millions de dollars par rapport au trimestre correspondant de l’exercice précédent. Cette diminution s’explique principalement par les facteurs suivants :

la différence d’échelonnement des paiements :
- Programme des chaires de recherche du Canada (réduction de 33,3 millions de dollars);
- Programme des chaires d’excellence en recherche du Canada (réduction de 6,2 millions de dollars);
- Programme de bourses d’études supérieures du Canada (augmentation de 1,2 million de dollars);
- subventions d’appui aux ressources thématiques et collaboratives en mathématiques et en statistique (augmentation de 1 million de dollars);
l’augmentation de 7,9 millions de dollars au titre du Fonds d’excellence en recherche Apogée Canada dans le budget de 2014;
l’acceptation anticipée des bourses postdoctorales Banting (1,1 million de dollars).

Dépenses de fonctionnement

L’explication des écarts constatés dans les dépenses trimestrielles liées au personnel correspond à l’explication des écarts jusqu’à ce jour. Les dépenses non liées au personnel correspondent à celles du premier semestre de l’exercice précédent.

Risques et incertitudes

Facteurs de risque relatifs au financement et à la prestation des possibilités de financement

Chaque année, le CRSNG définit les risques au niveau organisationnel et élabore des mesures correctives afin de réduire le plus possible leur probabilité de réalisation ou leur incidence.

Facteurs de risque externes

Relations avec les intervenants : Il y a un risque que l’organisme ne gère pas efficacement les relations avec les intervenants et les attaques à sa réputation, ce qui pourrait avoir un effet sur sa capacité de réaliser son mandat.

Réponse au risque : Dans le cadre de la mise en œuvre du Plan stratégique de 2020 du CRSNG, qui s’échelonne sur cinq ans, le CRSNG continuera de consulter les intervenants externes, ses employés et ses cadres afin de rester à l’écoute des besoins des intervenants canadiens et d’harmoniser ses activités aux priorités et orientations stratégiques du gouvernement du Canada.

Pour assurer l’engagement des intervenants et atténuer le risque de mauvaise harmonisation avec leurs priorités et leurs valeurs, un groupe de représentants des établissements, les leaders pour le CRSNG, a été créé. Ce groupe assure une communication entre les établissements qu’il représente et le CRSNG, ce qui aide les parties à demeurer au fait des nouveaux enjeux. Ce dialogue ouvert permet de relayer aux universités l’information sur les nouvelles politiques et les changements touchant les programmes. Pour leur part, les leaders pour le CRSNG sont en mesure de recueillir, auprès du milieu universitaire, de l’information et des idées qui serviront à orienter l’élaboration des politiques et des programmes du CRSNG.

Influences externes : La recherche et l’innovation sont des activités d’envergure mondiale. Par conséquent, la participation aux programmes du CRSNG est influencée, non seulement par le contexte canadien de la recherche, mais aussi par des initiatives et des occasions à l’échelle mondiale.

Réponse au risque : Le CRSNG élabore des stratégies officielles en matière de communications et de relations externes afin de gérer efficacement les relations avec les intervenants et les attentes de ceux-ci et de répondre aux besoins définis en matière de recherche et d’innovation.

Réalisation du mandat : Il existe également le risque que le CRSNG ne mène pas à bien son mandat et n’atteigne pas les objectifs de son plan stratégique.

Réponse au risque : Pour atténuer ce risque, le CRSNG a mis en place un processus de planification intégrée et de gestion du risque. Le CRSNG s’appuie sur ce processus pour planifier tous les aspects de ses activités de manière intégrée et harmoniser ses priorités et ses ressources en conséquence. Un audit interne de la planification intégrée du CRSNG est en cours.

Facteurs de risque internes

Transformation opérationnelle : Le CRSNG pourrait ne pas être en mesure de s’adapter aux changements sur le plan des technologies, des politiques et des processus et d’en tirer parti. À l’heure actuelle, il planifie une transformation de ses processus opérationnels afin de s’adapter plus efficacement aux changements internes et d’améliorer le service aux clients externes.

Réponse au risque : Le CRSNG élaborera une feuille de route pour la mise en œuvre du Plan stratégique de 2020 du CRSNG afin de l’harmoniser avec l’ensemble des initiatives et des politiques gouvernementales et de faire en sorte que l’élaboration de processus opérationnels harmonisés, simplifiés et axés sur le client seront pris en charge par le nouveau système de gestion des subventions.

Le CRSNG travaille en étroite collaboration avec le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada et le Secrétariat du Conseil du Trésor afin que le projet atteigne son objectif dans les délais prévus et les limites du budget alloué.

Démonstration des résultats et de la pertinence : Le CRSNG pourrait ne pas être en mesure de démontrer sa pertinence en mesurant et en déclarant les résultats de ses possibilités de financement.

Réponse au risque : Le CRSNG élaborera un cadre des résultats de l’organisme qui appuiera le Plan stratégique de 2020 du CRSNG.

Changements importants quant au fonctionnement, au personnel et aux possibilités de financement

Le CRSNG est un organisme fondé sur le savoir qui repose sur le maintien d’un effectif talentueux et dévoué pour offrir ses programmes. Afin de retenir ses précieuses ressources humaines et la mémoire organisationnelle, le CRSNG a lancé, en septembre 2016, le Plan d’action de la Stratégie d’investissement dans le personnel de 2016-2020, qui est axé sur le développement des talents ainsi que la mise en place et le maintien d’un lieu de travail et d’une culture axés sur l’épanouissement et la réussite.

Dans le budget de 2016, le gouvernement du Canada a réitéré son engagement à renforcer les sciences et la recherche en reconnaissant le rôle fondamental des travaux de recherche axée sur la découverte dans une société d’innovation et en investissant de nouveaux fonds en sciences et en technologie¹, ce qui comprend 30 millions de dollars par année en permanence pour le CRSNG. Le gouvernement avait d’ailleurs indiqué cet engagement dans les lettres de mandat² du ministre de l’Innovation, des Sciences et du Développement économique et de la ministre des Sciences.

Conformément à la vision du Plan stratégique de 2020 du CRSNG, qui est de faire du Canada un pays de découvreurs et d’innovateurs au profit de tous les Canadiens, le CRSNG élaborera au cours de la prochaine année une feuille de route pour la mise en œuvre du plan qui cadrera avec les priorités en constante évolution du gouvernement et mettra l’accent sur les résultats mesurables pour les Canadiens.

Approuvé par :

Original signé par

B. Mario Pinto, PhD, FCIC, MSRC
Président du CRSNG

Ottawa, Canada
Le 18 novembre 2016