| Nom du programme de paiements de transfert |
Subventions et bourses (voté)
|
| Date de mise en œuvre |
1978 |
| Date d’échéance |
Permanent |
| Type de paiement de transfert |
Subvention |
| Type de crédit |
Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses |
| Exercice de mise en application des modalités |
2011-2012 |
| Résultat stratégique |
Le Canada est un chef de file mondial dans l’avancement, la mise à profit et l’application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie. |
| Lien avec l’architecture d’alignement des programmes du ministère |
Programme 1.1 Les gens : chercheurs de talent, and
Programme 1.2 La découverte : avancement des connaissances
Programme 1.3 L’innovation : partenariats de recherche |
| Description |
Le programme global des subventions et des bourses du CRSNG appuie la recherche fondamentale et les projets de recherche réalisés dans les universités et les projets de recherche réalisés dans les collèges, offre des bourses aux jeunes chercheurs et favorise l'établissement de liens entre les universités, les collèges, le secteur privé et les gouvernements. |
| Résultats atteints |
Voir le rapport sur les résultats ministériels et les renseignements supplémentaires sur les programmes de niveau inférieur. |
| Commentaires sur les écarts |
L’écart entre les dépenses réelles et prévues est attribuable à la mise en œuvre du budget fédéral 2015 (programmes de partenariats et d’innovation dans les collèges et la communauté) et 2016 (recherche à la découverte). Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement. |
| Mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires |
Divulgation des subventions et bourses |
| Nom du programme de paiements de transfert |
Bourses d’études supérieures du Canada (voté)
|
| Date de mise en œuvre |
2003 |
| Date d’échéance |
Permanent |
| Type de paiement de transfert |
Subvention |
| Type de crédit |
Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses |
| Exercice de mise en application des modalités |
2009-2010 |
| Résultat stratégique |
Le Canada est un chef de file mondial dans l’avancement, la mise à profit et l’application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie. |
| Lien avec l’architecture d’alignement des programmes du ministère |
Programme 1.1 Les gens : chercheurs de talent. |
| Description |
Dans le cadre de son volet du programme global de bourses d’études supérieures du Canada (BESC) des trois organismes, le CRSNG offre une aide financière à des étudiants de haut calibre qui suivent un programme de maîtrise ou de doctorat en sciences naturelles ou en génie. |
| Résultats atteints |
Voir le rapport sur les résultats ministériels et les renseignements supplémentaires sur les programmes de niveau inférieur. |
| Commentaires sur les écarts |
Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement. |
| Mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires |
Projet d'harmonisation inter-conseils : Harmoniser le Programme de bourses d'études supérieures du Canada |
| Nom du programme de paiements de transfert |
Bourses d’études supérieures de Canada Vanier (voté)
|
| Date de mise en œuvre |
2008 |
| Date d’échéance |
Permanent |
| Type de paiement de transfert |
Subvention |
| Type de crédit |
Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses |
| Exercice de mise en application des modalités |
2014-2015 |
| Résultat stratégique |
Le Canada est un chef de file mondial dans l’avancement, la mise à profit et l’application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie. |
| Lien avec l’architecture d’alignement des programmes du ministère |
Programme 1.1 Les gens : chercheurs de talent. |
| Description |
Dans le cadre de son volet du programme global des bourses d’études supérieures du Canada Vanier des trois organismes, le CRSNG offre une aide financière aux étudiants canadiens et étrangers qui ont eu un rendement exceptionnel dans leurs études et qui suivront un programme de doctorat dans les domaines des sciences naturelles et du génie dans une université canadienne. |
| Résultats atteints |
Voir le rapport sur les résultats ministériels et les renseignements supplémentaires sur les programmes de niveau inférieur. |
| Commentaires sur les écarts |
Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement. |
| Mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires |
Bourses d’études supérieures du Canada Vanier |
| Nom du programme de paiements de transfert |
Chaires d’excellence en recherche du Canada (voté)
|
| Date de mise en œuvre |
2008 |
| Date d’échéance |
Permanent |
| Type de paiement de transfert |
Subvention |
| Type de crédit |
Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses |
| Exercice de mise en application des modalités |
2016-2017 |
| Résultat stratégique |
Le Canada est un chef de file mondial dans l’avancement, la mise à profit et l’application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie. |
| Lien avec l’architecture d’alignement des programmes du ministère |
Programme 1.1 Les gens : chercheurs de talent. |
| Description |
Dans le cadre de son volet du programme global de Chaires d’excellence en recherche du Canada (CERC) des trois organismes, le CRSNG vise à attirer des chefs de file canadiens et étrangers qui peuvent améliorer la compétitivité mondiale, la prospérité et le bien-être du Canada, ainsi qu’approfondir les connaissances sur la dimension humaine du changement technologique qui se produit dans les domaines des sciences naturelles et du génie. |
| Résultats atteints |
Voir le rapport sur les résultats ministériels et les renseignements supplémentaires sur les programmes de niveau inférieur. |
| Commentaires sur les écarts |
Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement. |
| Mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires |
Chaires de recherche du Canada |
| Nom du programme de paiements de transfert |
Stages en recherche et développement industrielle (voté).
|
| Date de mise en œuvre |
2007 |
| Date d’échéance |
Ce sous-programme a été transféré au ISDE le 1er Avril, 2016 |
| Type de paiement de transfert |
Subvention |
| Type de crédit |
Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses |
| Exercice de mise en application des modalités |
2012-2013 |
| Résultat stratégique |
Le Canada est un chef de file mondial dans l’avancement, la mise à profit et l’application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie. |
| Lien avec l’architecture d’alignement des programmes du ministère |
Programme 1.1 Les gens : chercheurs de talent, and
Programme 1.3 L’innovation : partenariats de recherche |
| Description |
Dans le cadre de son volet du programme global de stages de recherche et développement industrielle (SRDI) des trois organismes le CRSNG offre une aide financière aux organisations sans but lucratif admissibles pour qu'elles associent des étudiants des cycles supérieurs et des stagiaires postdoctoraux à des organisations du secteur privé où ils effectueront un stage de recherche qui nécessite une expertise en sciences naturelles et en génie. Les stagiaires travaillent à des projets de recherche élaborés conjointement par leur partenaire du secteur privé et leur superviseur universitaire. |
| Résultats atteints |
Voir le rapport sur les résultats ministériels et les renseignements supplémentaires sur les programmes de niveau inférieur. |
| Commentaires sur les écarts |
L’écart entre les dépenses réelles et prévues est attribuable au transfert du programme à l’ISDE le 1er Avril, 2016.
Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement. |
| Nom du programme de paiements de transfert |
Réseaux de centres d’excellence (voté)
|
| Date de mise en œuvre |
1997 |
| Date d’échéance |
Permanent |
| Type de paiement de transfert |
Subvention |
| Type de crédit |
Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses |
| Exercice de mise en application des modalités |
2014-2015 |
| Résultat stratégique |
Le Canada est un chef de file mondial dans l’avancement, la mise à profit et l’application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie. |
| Lien avec l’architecture d’alignement des programmes du ministère |
Programme 1.3 L’innovation |
| Description |
Dans le cadre de son volet du programme global de subventions de Réseaux de centres d’excellence des trois organismes, le CRSNG mobilise les chercheurs talentueux des universités , du secteur privé, du secteur public et du secteur sans but lucratif du Canada et leur demande de contribuer au développement économique et à l’amélioration de la qualité de vie des canadiens. |
| Résultats atteints |
Voir le rapport sur les résultats ministériels et les renseignements supplémentaires sur les programmes de niveau inférieur. |
| Commentaires sur les écarts |
Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement. |
| Mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires |
Réseaux de centres d'excellence |
| Nom du programme de paiements de transfert |
Réseau de centres d’excellence dirigé par l’entreprise (voté)
|
| Date de mise en œuvre |
2007 |
| Date d’échéance |
Permanent |
| Type de paiement de transfert |
Subvention |
| Type de crédit |
Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses |
| Exercice de mise en application des modalités |
2012-2013 |
| Résultat stratégique |
Le Canada est un chef de file mondial dans l’avancement, la mise à profit et l’application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie. |
| Lien avec l’architecture d’alignement des programmes du ministère |
Programme 1.3 L’innovation |
| Description |
Dans le cadre de son volet du programme global de Réseaux de centres d'excellence dirigés par l'entreprise des trois organismes le CRSNG crée des réseaux qui réalisent des travaux de recherche dans des domaines prioritaires afin de donner un avantage concurrentiel à long terme à des consortiums d'entreprises canadiennes qui sont appuyés par des réseaux de chercheurs universitaires ou gouvernementaux dans les domaines des sciences naturelles et du génie. Ce programme fait partie du programme global de Réseaux de centres d'excellence. |
| Résultats atteints |
Voir le rapport sur les résultats ministériels et les renseignements supplémentaires sur les programmes de niveau inférieur. |
| Commentaires sur les écarts |
Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement. |
| Mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires |
Réseaux de centres d'excellence |
| Nom du programme de paiements de transfert |
Centres d’excellence en commercialisation et en recherche (voté)
|
| Date de mise en œuvre |
2007 |
| Date d’échéance |
Permanent |
| Type de paiement de transfert |
Subvention |
| Type de crédit |
Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses |
| Exercice de mise en application des modalités |
2012-2013 |
| Résultat stratégique |
Le Canada est un chef de file mondial dans l’avancement, la mise à profit et l’application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie. |
| Lien avec l’architecture d’alignement des programmes du ministère |
Programme 1.3 L’innovation : partenariats de recherche |
| Description |
Dans le cadre de son volet du programme global des Centres d'excellence en commercialisation et en recherche (CECR) des trois organismes le CRSNG appuie le fonctionnement de centres de commercialisation ou de recherche qui regroupent des gens des services et des infrastructures dans le but de maximiser les avantages qui découlent des investissements gouvernementaux dans la formation et la recherche ainsi que d'encourager le secteur privé à investir davantage en sciences et en technologie dans les domaines des sciences naturelles et du génie. |
| Résultats atteints |
Voir le rapport sur les résultats ministériels et les renseignements supplémentaires sur les programmes de niveau inférieur. |
| Commentaires sur les écarts |
Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement. |
| Evaluations completed or planned |
En cours (Septembre 2017) |
| Mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires |
Centres d'excellence en commercialisation et en recherche |
| Nom du programme de paiements de transfert |
Programme d’innovation dans les collèges et la communauté (voté)
|
| Date de mise en œuvre |
2007 |
| Date d’échéance |
Permanent |
| Type de paiement de transfert |
Subvention |
| Type de crédit |
Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses |
| Exercice de mise en application des modalités |
2016-17 |
| Résultat stratégique |
Le Canada est un chef de file mondial dans l’avancement, la mise à profit et l’application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie. |
| Lien avec l’architecture d’alignement des programmes du ministère |
Programme 1.3 L’innovation |
| Description |
Dans le cadre de son volet du programme global d'innovation dans les collèges et la communauté (ICC) des trois organismes le CRSNG vise à favoriser l'innovation à l'échelle de la collectivité et de la région en permettant aux collèges canadiens d'accroître leur capacité à travailler avec des entreprises locales particulièrement de petites et moyennes entreprises (PME) dans les domaines des sciences naturelles et du génie. Il appuie la recherche appliquée et les projets de collaboration qui favorisent la commercialisation le transfert de la technologie ainsi que l'adaptation et l'adoption de nouvelles technologies dans les domaines qui ont une importance stratégique pour le Canada. |
| Résultats atteints |
Voir le rapport sur les résultats ministériels et les renseignements supplémentaires sur les programmes de niveau inférieur. |
| Commentaires sur les écarts |
L’écart entre les dépenses réelles et prévues est attribuable à la mise en œuvre du budget fédéral 2015 (programmes de partenariats et d’innovation dans les collèges et la communauté) et 2016 (recherche à la découverte). Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement.
Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement. |
| Evaluations completed or planned |
En cours (Février 2018) |
| Mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires |
Programme d’innovation dans les collèges et la communauté |
| Nom du programme de paiements de transfert |
Fonds d’excellence en recherche Apogée Canada (voté)
|
| Date de mise en œuvre |
2014 (this is different than the EN) |
| Date d’échéance |
Permanent |
| Type de paiement de transfert |
Subvention |
| Type de crédit |
Fonds affectés annuellement par l’entremise du budget des dépenses |
| Exercice de mise en application des modalités |
2015-2016 |
| Résultat stratégique |
Le Canada est un chef de file mondial dans l’avancement, la mise à profit et l’application des nouvelles connaissances en sciences naturelles et en génie. |
| Lien avec l’architecture d’alignement des programmes du ministère |
Programme 1.2 La découverte : avancement des connaissances |
| Description |
Le Fonds d’excellence en recherche Apogée Canada soutient les efforts déployés par les établissements d’enseignement postsecondaire canadiens en vue de devenir des chefs de file mondiaux de la recherche. Il aide les universités, les collèges et les polytechniques du Canada à livrer concurrence aux meilleurs au monde pour attirer des candidats talentueux et établir des partenariats, effectuer des découvertes importantes et exceller sur la scène mondiale dans les domaines de la recherche pour créer des avantages économiques à long terme pour le Canada. Le Fonds aide les établissements i) à se mesurer aux meilleurs dans le monde en ce qui a trait au talent et aux occasions de partenariat ainsi qu’à réaliser des percées scientifiques; ii) à saisir toute nouvelle occasion et, de manière stratégique, faire progresser leurs plus grandes forces sur la scène mondiale; iii) à mettre en œuvre, à grande échelle, des stratégies institutionnelles avant-gardistes et transformatrices. Ce programme de paiements de transfert prévoit des contributions non remboursables. |
| Résultats atteints |
Voir le rapport sur les résultats ministériels et les renseignements supplémentaires sur les programmes de niveau inférieur. (different text then EN document) |
| Commentaires sur les écarts |
L’écart entre les dépenses prévues et réelles est liée au lancement du nouveau cycle de concours ; des fonds supplémentaires ont été affectés dans le budget supplémentaire des dépenses.
Ces chiffres ne comprennent pas les dépenses de fonctionnement. |
| Mobilisation des demandeurs et des bénéficiaires |
Fonds d’excellence en recherche Apogée Canada |
