Rôle du Conseil

Les rôles et les responsabilités du Conseil du CRSNG sont définis par la Loi sur le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie et les règlements connexes.

Le Conseil représente collectivement le milieu de la recherche postsecondaire et le milieu de la recherche et développement (R et D) du secteur privé en sciences naturelles et en génie, de même que d’autres groupes de parties prenantes au sein de l’écosystème de la recherche au Canada. Ses principales responsabilités consistent à établir la stratégie et l’orientation générale du CRSNG ainsi qu’à examiner et à évaluer le rendement. Le Conseil donne des avis au président du CRSNG pour que les programmes de l’organisme engendrent le plus de retombées stratégiques possible et contribuent à faire progresser le programme de R et D du pays. Les activités du CRSNG (y compris les dépenses) ne relèvent pas du Conseil.

Le Conseil fournit des avis sur l’affectation des fonds sous forme de subventions et de bourses à de vastes secteurs de programme. La responsabilité de l’examen des demandes incombe à divers comités d’évaluation du CRSNG. En règle générale, les membres du Conseil ne participent pas à ces évaluations. Toutefois, il peut être demandé au Conseil, à titre exceptionnel, de donner son approbation finale concernant certains octrois.

Plusieurs comités permanents donnent des avis au Conseil sur des questions relatives aux politiques et aux programmes et supervisent au besoin les travaux des comités d’évaluation. La structure des comités adoptée par le Conseil lui permet de consacrer la majorité de ses discussions aux politiques générales et à l’orientation stratégique.

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